Il y a quelques jours, nous avons parlé des étapes à suivre pour acheter une propriété en Espagne si vous êtes étranger, mais un autre aspect très important de l’achat d’une propriété dans ce pays est le paiement des impôts. Les impôts sont-ils les mêmes si vous êtes résident ou non ? Quels sont les impôts que vous devez payer lorsque vous devenez propriétaire ? Vous trouverez toutes les informations nécessaires dans ce post.

La première étape pour savoir quel type d’impôts vous devez payer lors de l’achat de votre nouvelle maison est de savoir clairement si le bien est neuf ou d’occasion.

S’il s’agit d’un logement neuf, vous devrez payer la TVA. Cet impôt correspond actuellement à 10 % de la valeur du bien. S’il s’agit d’un logement public, la TVA peut être de 4 % selon la Communauté autonome où il est situé et le type de logement social dont il s’agit.

En plus de la TVA, vous devez tenir compte d’un autre impôt : l’impôt sur les actes juridiques documentés (Actos Jurídicos Documentados ou IAJD). Cet impôt se paye lors de la signature d’un acte notarié, qui doit ensuite être inscrit au registre.

S’il s’agit d’un bien d’occasion, le taux d’imposition varie. Le plus important est l’impôt sur les transmissions de patrimoine (Impuesto sobre las Transmisiones Patrimoniales ou ITP). Dans ce cas, le montant dépend de deux aspects : d’une part, le pourcentage qui est appliqué sur le prix notarié, et d’autre part, la communauté où se trouve le bien. Le taux habituel se situe entre 6 et 10 %. Vous devez tenir compte du fait que, dans certaines communautés, cet impôt comporte des taux réduits pour les familles nombreuses, les jeunes ou les logements sociaux (VPO).

Enfin, n’oubliez pas qu’à ces impôts, vous devrez ajouter les frais de notaire, le registre foncier, les frais d’hypothèque et les frais administratifs.

Si vous avez des doutes quant à la gestion des impôts sur votre nouvelle propriété TM, n’hésitez pas à nous contacter.